Dernière mise à jour : 17 janvier 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits (œuvres d’art) sur le site peintredu66.fr (ci-après « le site »). En passant commande sur notre site, vous acceptez ces conditions.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les œuvres d’art sont proposées à la vente sur le site peintredu66.fr. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par un client (ci-après « vous ») via le site.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des œuvres d’art uniques. Chaque œuvre est accompagnée d’un certificat d’authenticité. Des options comme l’impression sur plexiglas sont disponibles sous conditions.

Les photos des œuvres sont présentées à titre illustratif, et bien que nous fassions tout notre possible pour assurer la précision des images, des variations légères peuvent exister entre l’image et l’œuvre réelle.

3. Commande

Pour passer une commande, vous devez :

• Sélectionner l’œuvre ou les œuvres souhaitées.
• Fournir les informations nécessaires à la livraison.
• Effectuer le paiement de la commande.

En validant votre commande, vous vous engagez à acheter les œuvres sélectionnées, sous réserve de disponibilité. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de non-paiement.

4. Prix et Paiement

Les prix des œuvres sont indiqués en euros (€) et comprennent toutes les taxes applicables (TVA incluse, le cas échéant). Les frais de livraison sont calculés séparément, et leur montant est précisé lors de la commande.

Nous acceptons les paiements par carte bancaire et autres moyens sécurisés proposés sur notre site. Le paiement est effectué en ligne, et la commande est validée uniquement après réception du paiement.

5. Livraison

Nous expédions les œuvres uniquement après confirmation du paiement. Les délais de livraison sont généralement de 8 jours, mais peuvent varier en fonction de l’adresse de livraison et des conditions externes (comme les retards dus à la logistique).

Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf mention contraire.

6. Droit de rétractation

Conformément aux lois en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sous réserve que l’œuvre soit retournée dans son état d’origine et sans avoir été endommagée.

Les frais de retour sont à la charge du client. Les œuvres retournées sans leur emballage d’origine ou endommagées ne seront pas acceptées.

7. Garantie et Authenticité

Toutes les œuvres proposées sont des créations uniques et sont accompagnées d’un certificat d’authenticité. Nous garantissons l’authenticité de chaque œuvre vendue.

En cas de problème lié à la qualité ou à l’authenticité de l’œuvre, vous pouvez nous contacter dans un délai raisonnable pour discuter des solutions possibles (retour, échange, remboursement, etc.).

8. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres présentées sur notre site sont protégées par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces œuvres est strictement interdite.

9. Responsabilité

Nous nous engageons à fournir des œuvres d’art de qualité, conformément à la description faite sur notre site. Toutefois, en cas de force majeure ou de circonstances imprévues, nous ne saurions être tenus responsables des retards de livraison ou des erreurs survenues indépendamment de notre volonté.

10. Modifications des CGV

PeintreDu66 se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, vous pouvez contacter notre service client à l’adresse suivante : contact@peintredu66.fr. Si un accord amiable n’est pas trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

12. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
contact@peintredu66.fr